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Selon les termes de la loi française, les données contenues dans ce site Internet constituent une oeuvre de l’esprit (notamment par la loi N° 92-157 du 1er juillet 1992). A ce titre, les droits d’exploitation, même partiels, de cette oeuvre sont détenus par l’EPIC Les Carroz Tourisme. Ces droits d’exploitation sont constitués notamment par les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ce qui constitue ce site Internet : graphisme, textes, clichés photographiques, dessins, logos, sons, séquences vidéo, etc. Dès lors, les informations délivrées sur ce site ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.
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